Déposée le 15 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEW USOCOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « USOCOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEW USOCOME domicilié(e) 48-54 route de Soufflenheim - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 863 259 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque USOCOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEW USOCOME, Société par Actions Simplifiée - 48-54 route de Soufflenheim - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 421863259
CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26
Inscription - Changement de dénomination n°22284 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2005 n°2302504 - Publication au BOPI 2005-12-07
Inscription le 19 février 2001 - Changement de nature juridique n°315656 - Publication au BOPI 2001-02-19
Renouvellement sans limitation n°2060880 - Publication au BOPI 1996-09
Inscription le 18 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°661578 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-18
Inscription le 18 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661577 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-18
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2016 n°2608424 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-28
Des poulies, des moteurs avec ou sans freins magnétiques (excepté pour véhicules), motoréducteurs, variateurs de vitesses, poulies à diamètre variable, accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules). Des machines et machines-outils, leurs pièces détachées et accessoires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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